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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER
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BORSA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BORSA
MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1415033
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2027
BORSA de MINOTERIE DUPUY – COUTURIER

Présentation de la marque BORSA

Déposée le 19 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER domicilié(e) LA MARANDIÈRE - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque BORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BORSA arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

MINOTERIE DUPUY – COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement , BORSAGER


MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par actions simplifiée - LA MARANDIÈRE - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 574500922


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation n°2090225 - Publication au BOPI 1997-26

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2007 n°2343148 - Publication au BOPI 2007-06-07

Inscription - Transmission de propriété n°32142 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 5 mai 1997 - Changement de dénomination n°236552 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription le 5 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236551 - Publication au BOPI 1997-05-05

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2017 n°2651467 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-12

Substances alimentaires pour les animaux.